Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS ESBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TO 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS ESBER domicilié(e) Zone Industrielle, 67150 ERSTEIN (dossier no 2205206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 501 229 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2205206) - France.
La marque TO 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETEMENTS ESBER Société Anonyme - Zone Industrielle, 67150 ERSTEIN (dossier no 2205206) - France - SIREN 648501229
CABINET NUSS - (dossier no 2205206) - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2001 n°2205206 - Publication au BOPI 2001-08-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Vêtements, chaussure, chapellerie.Tissus et produits textiles non compris Dans d'autres classes : couvertures de lit et de table.Cuir et imitation de cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies parasols et cannes; fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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